Déposée le 10 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIES CAUVIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES),
la marque française « SOLEIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIES CAUVIN domicilié(e) 121 RUE DU BREGUET,
ZAC MITRA,
30800 SAINT GILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 587 492 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HUILERIES CAUVIN, SAS,
Mme VOINCHET KARINE domicilié(e) 121 RUE DU BREGUET,
ZAC MITRA,
30800 SAINT GILLES - France.
La marque SOLEIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUILERIES CAUVIN, SAS - 121 RUE DU BREGUET,
ZAC MITRA,
30800 SAINT GILLES - France - SIREN 332587492
HUILERIES CAUVIN, SAS,
Mme VOINCHET KARINE - 121 RUE DU BREGUET,
ZAC MITRA,
30800 SAINT GILLES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2000 n°2169771 - Publication au BOPI 2000-03-29
Inscription le 30 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507201 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-30
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2009 n°2423338 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-19
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2020 n°2759496 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-17
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;Huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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